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Mentions légales du site internet de Alvana
Mentions légales applicables à compter du 02/11/2022
ARTICLE 1. EDITEUR
Le site www.alvana.fr appartient à la société :
Alvana Swimwear SAS SIRET : SAS 889 328 043 000 27, société par actions simplifiée, au capital de 1500€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro 889 328 043, dont le siège social est situé au 550, avenue de la Calade, 83140 SIX FOURS LES PLAGES. Le n° de TVA intracommunautaire est FR14889328043.
La directrice de la publication est Florence Boilleau, représentante légale de Alvana Swimwear.
Contact : alvana.swimwear@gmail.com
ARTICLE 2. HÉBERGEUR
Le site est hébergé par IONOS SARL (7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, 431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr)
ARTICLE 3. REPRODUCTION
L’intégralité du site est la propriété exclusive de la société Alvana Swimwear. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de Alvana Swimwear. Alvana Swimwear ne garantit pas la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas d’éventuelles erreurs. La société Alvana Swimwear se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
ARTICLE 4. DENOMINATION
La dénomination « Alvana » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès l’INPI (marque n°92 DEM-4622407). En conséquence, toute reproduction de cette marque par le Client, non autorisée par le Vendeur, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.
Le Client s’interdit donc de porter toute atteinte à la marque « Alvana Swimwear». Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de « Alvana », à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit du Vendeur.
ARTICLE 5. RESPONSABILITE
Alvana Swimwear ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions qui pourraient être obtenues par l’usage des informations diffusées sur son site www.alvana.fr
Alvana Swimwear n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
ARTICLE 6. LIENS
Les sites reliés directement ou indirectement au site www.alvana.fr ne sont en aucun cas sous sa responsabilité. En conséquence, Alvana Swimwear ne peut encourir aucune sanction en rapport avec les informations publiées sur ces sites.